Compte-rendu du Conseil Municipal du 12/11/2016

Compte-rendu du Conseil Municipal du samedi 12 novembre 2016 à 10h30
Étaient présents :

• Dominique Pascard

• Pierre Bastide

• Sylvain Clermont

• Gladys Pascard

• Jean-François Pascard

• Yves Guilbert

Secrétaire de séance : Pierre Bastide
La séance a été ouverte à 10h30.
• Nouvelle communauté d’agglomération – Présentation du pacte de fusion :

Après un exposé du contenu par M.le Maire la délibération du conseil est la suivante —> 5 pour et 1 abstention.

• Nouvelle communauté d’agglomération – Choix du nom et du siège :

Le conseil municipal a voté pour à la majorité la nouvelle dénomination – Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry – et donc, le choix de Château-Thierry comme siège. 

Le siège sera 9, rue Vallée 02400 Château-Thierry.

 • Gouvernance de la nouvelle communauté d’agglomération – Répartition des conseillers communautaires :

Le conseil s’étonne de la représentation des délégués communautaires qui ne respecte pas les principes de la répartition proportionnelle et vote contre à la majorité.

• Syndicat Intercommunal de Gestion du Bassin Versant du Clignon – Délibération sur la notification de fusion :

Concernant la fusion du Syndicat Intercommunal Gestion du Bassin Versant du Clignon avec le Syndicat Intercommunal du Bassin Versant Ourcq Amont, le conseil vote pour à la majorité. 

• Questions diverses.

M.Pierre Bastide a demandé que les convocations au Conseil Municipal et autres documents, lui soient envoyés par courrier électronique.

La séance a été déclarée close à 11h30.

Prochaine séance le vendredi 20 janvier 2017 à 20h30.