Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal de la commune de Torcy en Valois aura lieu le vendredi 15 avril 2016 à 20h30 en Mairie.

Ordre du Jour :

• USESA – Changement du siège social

• FDS – Prorogation d’Adhésion 2017

• Taux d’imposition des 4 taxes

• Compte Administratif 2015- Affectation du résultat

• Compte de gestion 2015

• Budget Primitif 2016

• Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 15/04/2016

 

Étaient présents :

• Dominique Pascard

• Pierre Bastide

• Sylvain Clermont

• Gladys Pascard

• Jean-François Pascard

• Yves Guilbert

 

USESA

Le changement de siège a été adopté à l’unanimité.

 

FDS

La prorogation d’adhésion 2017 a été acceptée à l’unanimité.

 

Taux d’imposition des 4 taxes

Le conseil municipal a voté à l’unanimité une augmentation de 3% pour apurer les finances communales.

 

Compte administratif 2015

Il a été adopté à la l’unanimité.

 

Budget primitif 2016

Il a été adopté à l’unanimité.

 

Délibération à propos du périmètre de communauté de communes rattachées à Château-Thierry

Il a été adopté à la majorité : Contre : 2, Abstention : 1, Pour : 3.

 

Questions diverses

• Il a été décidé à l’unanimité le remplacement des fenêtres de la maison sise 5, place de la Mairie.

• Il a été décidé de revoir les missions d’entretien des Equipes Vertes de la Communauté de Communes CCOC sur le territoire de la commune.

• Projet de réfection des 2 fontaines : Allée des Fleurs et Allée du Mont.

• En délibération, il a été accepté de publier les convocations et délibérations du Conseil Municipal sur le site http://www.torcyenvalois.com.

• Il a été décidé la remise en location de la maison dite du Presbytère, Allée du Mont après quelques travaux complémentaires.

 

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 1° Juillet 2016 à 20h30.

 

 

Pierre Bastide, rapporteur de la séance.

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